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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINIVAL
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ANGEL'S BUBBLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ANGEL'S BUBBLES
SARL VINIVAL

Numéro de dépôt :
3245045
Date de dépôt :
11/09/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
11/09/2013
ANGEL\'S BUBBLES de VINIVAL

Présentation de la marque ANGEL'S BUBBLES

Déposée le 11 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ANGEL'S BUBBLES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINIVAL domicilié(e) Lieu dit LA SABLETTE DE MOUZILLON, BP 24,44330 VALLET - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 774 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL VINIVAL domicilié(e) Lieu dit La Sablette de Mouzillon, BP 24,44330 VALLET - 44330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANGEL'S BUBBLES est expirée depuis le 11 septembre 2013.

VINIVAL a également déposé les autres marques suivantes : 2000 CARMENCITA LA MANCHA , JEAN BALMONT , MARQUIS DE GOULAINE , M , MARQUIS DE GOULAINE , THE ORIGINAL STEAK WINE


SARL VINIVAL - Lieu dit LA SABLETTE DE MOUZILLON, BP 24,44330 VALLET - 44330 - France - SIREN 348774662


SARL VINIVAL - Lieu dit La Sablette de Mouzillon, BP 24,44330 VALLET - 44330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07

Inscription le 27 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°464545 - Publication au BOPI 2007-11-27

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Inscription le 19 septembre 2011 - Changement d'adresse n°558170 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Errata sur les inscriptions - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 22 mai 2012 - Erratum n°576082 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-22

Inscription le 20 août 2012 - Changement de dénomination n°589472 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-08-20

Inscription le 20 août 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°589470 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-08-20

Inscription le 20 août 2012 - Transmission totale de propriété n°589471 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-08-20

Inscription le 20 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589473 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-08-20

Inscription le 20 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609784 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609783 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Etiquettes non en tissus.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.